Conditions d'utilisationBoutique de l' Atelier Bret' Art
Conditions générales de vente
Article 1
Le présent contrat de commerce en ligne est celui par lequel un professionnel propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou services dans le cadre d'une activité économique. Il s'applique pour toutes les ventes à compter du 17 octobre 2014
Article 2
IDENTIFICATION DU VENDEUR DE BIENS OU DU PRESTATAIRE DE SERVICE.
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Nom et prénoms: Thierry BRETONES société uni-personnelle et auto-entrepreneur;
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Adresse: 106 route du capon 33 550 TABANAC - France;
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Adresse de courrier électronique : Voir rubrique contact;
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Numéro de téléphone effectif : 05 56 67 08 01;
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Numéro SIREN: 478 0624 090 0022;
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Adresse du siège social : 106 route du capon 33550 TABANAC;
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Adresse de correspondance : Atelier Bret'Art 106 route du capon 33550 Tabanac;
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Adresse de réclamation : Atelier Bret'Art 106 route du capon 33550 Tabanac;
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Numéro individuel d'identification en cas d'assujettissement à la TVA: " En application de l'article 286 ter du code général des impôts : En exonération de TVA";
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Régime d'autorisation :
Maison des Artistes 11 rue Berryer 75 008 Paris;
N° d'adhésion à la Maison des Artistes: B714784;
Membre de l'ADAGP 11 rue Berryer 75008 Paris:N°1066308.
Article 3
CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES BIENS OU SERVICES OFFERTS
Artiste peintre auteur aquarelliste et plasticien - Formation culturelle
Les biens concernés : vente de tableaux originaux, estampes, objets d'art, livres d'art, initiation et formation aux beaux-arts et à l'informatique appliquées aux arts.
Les services concernés : formation loisir pour adolescents et adultes, formation continu sur demande.
La zone géographique de couverture de l'offre : Intervention nationale et européenne.
La zone géographique de livraison: National et Européen, international seulement les pays dont la langue officielle parlée est soit: l'anglais, le français ou l'espagnol.
La durée de l'offre et la disponibilité du bien ou du service au moment de la passation de la commande : Les tableaux originaux sont disponibles à concurrence de leur vente s'agissant de pièces uniques. Les estampes et les reproductions sont disponibles à concurrences du nombre de tirage maximum.
Les modes et conseils d'utilisation ou de précaution: S'agissant d’œuvres d'art les précautions d'usages sont à appliquer quand à leurs manipulations et stockages.
Les modes de livraison : livraison par envoi postal ou via transporteur. Délai de livraisons de 2 à 5 jours ouvrables.
Les garanties et service après vente: Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours. J'assure la réparation des œuvres dans la mesure où elles n'ont pas été abîmées volontairement.
La durée du contrat lorsqu'il porte sur la fourniture durable ou périodique d'un bien ou d'un service: Les forfaits de formations sont au maximum annuel. Si le produit est indisponible après la passation de votre commande, le vendeur ou le prestataire vous informera par mail ou par courrier. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé.
Article 4
CONDITIONS CONTRACTUELLES DU VENDEUR OU DU PRESTATAIRE
Les présentes conditions de ventes ou de services sont mises à la disposition du consommateur d'une manière qui permette leur accès permanent et facile, leur conservation et leur reproduction. Il reste engagé par son offre tant qu'elle est accessible par voie électronique de son propre fait. Les différentes étapes à suivre pour conclure le contrat par voie électronique sont décrites ci-dessous:
La présente boutique s'appuie sur le Vituemart sous Joomla
Étape 1: Le consommateur parcours le site selon sa convenance et dispose de la possibilité de mettre des articles dans son panier.
Étape 2: Le consommateur peut décider à tout moment de vérifier, modifier ou annuler le contenu de son panier.
Étape 3: Si le consommateur décide de procéder à l'achat de son panier, il a la possibilité d'activer alors la commande effective. Il doit pour cela soit se connecter à un compte client existant ou en créer un.
Étape 4: La création d'un compte consiste à remplir un formulaire, à le vérifier puis à le valider. Le formulaire fera de plus l'objet d'une vérification automatique de conformité.
Étape 5: Le compte étant créé et le client s'y étant connecté, le consommateur a la possibilité de lancer la procédure de règlement de ses achats. Il lui sera alors demandé de choisir l'adresse d'expédition, l'adresse de facturation, le moyen de paiement. Il devra alors vérifier les informations entrées, puis procéder à la validation ou à l'annulation de sa commande. Une fois la validation du paiement effectué, la commande devient effective. Pour annuler cette commande le consommateur dispose encore du droit de rétractation. Étape 6: Une fois le paiement effectif, le vendeur procède à la préparation et à l'expédition de la commande.
Les moyens techniques permettant à l'utilisateur, avant la conclusion du contrat, d'identifier les erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. Les langues proposées pour la conclusion du contrat sont affichées de manière visible tout au long de la procédure. Le client peut interrompre la commande à tout moment, tant qu'il n'a pas validé le paiement.
Le contrat reste disponible en ligne tant qu'il n'est pas modifié. Lors des modifications le contrat précédant est archivé et reste à la disposition des consommateurs sous forme d'un fichier pdf à télécharger. Les moyens de consulter par voie électronique les règles professionnelles et commerciales (charte professionnelle, code de bonnes pratiques, garanties commerciales…) auxquelles l'auteur de l'offre entend, le cas échéant, se soumettre sont accessibles de manière visible à la fin des présentes conditions de vente.
Article 5
MENTION DÉTAILLÉE DU PRIX DU BIEN OU DU SERVICE OFFERT
Les prix indiquée sont nets, le vendeur étant en exonération de TVA. Il n'y a pas de frais de traitement. Les frais d'emballage et de livraisons sont définis comme suit:
France Métropolitaine:
Expédition en lettre simple par la poste
0 à 100 gr : 2,85 €
100 gr à 500 gr : 4,85 €
500 gr à 3 kg : 6,85 €
Expédition en lettre suivie par la poste
0 à 500 gr : 6,85 €
Expédition en Colissimo sans assurance R2
0 à 500 gr : 6,85 €
Jusqu'à 1 kg : 8,85 €
Jusqu'à 5 kg : 12,85 €
Jusqu'à 10 kg : 17,85 €
Au dessus de ce poids les envois sont franco de port.Pour les envois avec assurances R1 le coût est de 3€ supplémentaire et 4€ en R2.
Union Européenne:
S'ajoute 1€ pour les envois en lettre simple et 3€ pour les lettres suivies mais uniquement dans les pays avec lesquels cela est possible.
Reste du monde:
S'ajoute 1€ pour les envois en lettre simple et 10€ pour l'envoi en Colissimo.
S'agissant des produits expédiés hors UE et DOM TOM, le prix sera calculé net sur la facture. Des droits de douane ou taxes locales, droits d'importation ou taxes locales sont susceptibles d'être exigibles. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales. Les prix sont toujours indiqués Net.
Article 6
Conclusion du contrat en ligne
Formalités préalables:
Avant de confirmer son acceptation de l'offre, le consommateur vérifie le détail de sa commande : produits ou services concernés, réductions de prix éventuelles, mode de paiement, mode de livraison, le prix total net et corrige d'éventuelles erreurs.
Accusé de réception de la commande par voie électronique :
Le vendeur ou prestataire adresse à l'acheteur un accusé de réception de la commande qui lui a été adressée par voie électronique, dans les meilleurs délais. Cette formalité donne à l'acheteur la certitude que son intention de contracter a bien été prise en compte.
Confirmation de la commande par le consommateur.
Le consommateur confirme la commande comprenant les éléments récapitulatifs suivants : informations relatives à l'offre du contrat (nom et coordonnées du vendeur, frais de livraison, modalités de paiement, de livraison ou d'exécution).
informations sur les conditions et modalités d'exercice du droit de rétractation, adresse de l'établissement du fournisseur où le consommateur peut présenter ses réclamations, informations relatives au service après vente et aux garanties commerciales, conditions de résiliation du contrat quant il est à durée indéterminée ou supérieur à un an.
Le contrat sera conclu définitivement entre les deux parties lorsque le consommateur aura matériellement réitéré l'acceptation du contrat par le procédé du double clic.
Article 7
PAIEMENT
Le règlement s'effectue : 1. Soit, immédiatement par carte bancaire via Paypal ou compte Paypal, et dans ce cas, le paiement est irrévocable.
2. Soit, de manière différée, à la livraison du bien ou lors de l'exécution de la prestation, par virement bancaire, chèque ou espèces.
3. Soit, à la réception du chèque, la livraison est effectuée.
Article 8
DROIT ET DELAI DE RETRACTATION
Lorsqu'il effectue sa commande, le consommateur sera informé de l'existence ou de l'inexistence du droit de rétractation concernant les biens et services qu'il achète. En tant que consommateur vous disposez d'un délai de 14 jours pour vous rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour du produit, le cas échéant, sur l'ensemble de nos produits :
Ce droit de rétractation s'entend à compter de la réception de votre achat dans le cas de la vente de biens et à compter de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services.
Nous vous remboursons en tant qu'acheteur dans les meilleurs délais suivant la date de rétractation. Pour exercer votre droit, vous devez nous en informer par lettre signalant votre décision pour le cas d'une prestation et dans le cas d'un achat de bien, en retournant le produit non abîmé dans son emballage d'origine. Dans tous les cas, les frais de port et d'affranchissements relatif au retour des produits sont à votre charge. Ce droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes réalisées spécifiquement à la demande d'un client.
Article 9
MODALITES DE REMBOURSEMENTS
Nous vous remboursons la totalité des sommes versées dans les meilleurs délais : le montant de la commande ainsi que les frais de livraison. Le remboursement s'effectue sous la forme d'un avoir sauf avis contraire de votre part.
Article 10
LIVRAISON DU BIEN OU EXECUTION DE LA PRESTATION DE SERVICE
Avant la conclusion du contrat, la date limite à laquelle votre bien sera livré ou les dates auxquels la prestation de service sera exécutée. En cas de retard de plus de 7 jours par rapport à la date annoncée et non justifié par la force majeure, le consommateur pourra dénoncer sa commande par courrier recommandé avec accusé de réception et obtenir un remboursement intégral des sommes versées dans les 30 jours. Dans le cas de la livraison d'un ou plusieurs produits, la livraison intervient de manière générale entre 2 à 5 jours ouvrables en France métropolitaine, suivant le paiement de la commande. Pour l'Europe ce délai peut-être rallongé de 5 à 10 jours en fonction des conditions de transport indépendemment de notre volonté. Pour le reste du monde ce délai supplémentaire peut aller jusqu'à 20 jours supplémentaires auxquels peuvent encore s'ajouter les délais de traitement en douane. Il appartient au consommateur de se renseigner auprès des autorités du pays de livraison.
En cas d'insdisponibilité vous en serez informé par courriel.
Artcile 11
GARANTIE LEGALE DE CONFORMITE POUR LA VENTE DE BIENS A FABRIQUER OU A PRODUIRE
Le bien livre est conforme au contrat et nous répondons des défauts éventuels de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. En cas de défaut de conformité, le consommateur a une double option qui s'exerce sans frais :
Le remplacement ou la réparation du bien acheté. Dans le cas précis d'une oeuvre uniquement il est entendu que c'est la deuxième option qui s'exerce. Toutefois, si le choix du consommateur entraîne un coût manifestement disproportionné compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut, le vendeur peut décider de procéder selon l'autre modalité. Ce sera par exemple le cas si le modèle concerné a changé ou a été modifié ou encore lorsque la réparation est possible mais à un coût supérieur au remplacement.
Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles : le consommateur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et obtenir une restitution d'une partie du prix. Il en ira de même si la solution demandée, proposée ou convenue ne peut être mise en oeuvre dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur, ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci, compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche. Si le défaut de conformité est mineur la résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée.
SI LE BIEN LIVRÉ OU LA PRESTATION DE SERVICE N'EST PAS CONFORME À VOTRE COMMANDE
Nous vous recommandons d'envoyer un courrier électronique à l'adresse indiquée dans la rubrique contact en précisant les informations suivantes:
1) numéro de commande, prénom, nom et adresse : 2) référence du ou des articles que vous souhaitez renvoyer 3) motif du retour de l'article non conforme : article endommagé, article ou taille de l'article incorrects, article en double, qualité non conforme à vos attentes, etc.
Lorsque nous aurons reçu votre article, nous vous informerons par courrier électronique de votre remboursement. Le remboursement sera effectué par chèque bancaire à l'ordre de la personne mentionnée ci-dessus, dans les 10 jours ouvrables après réception de l'article renvoyé. Veillez à bien indiquer la raison du retour et la modalité que vous avez choisie : remplacement ou remboursement et motif précis du retour.
Assurez-vous également que le bordereau d'expédition est renvoyé avec le ou les articles afin de traiter votre demande le plus rapidement possible.
Article 12
GARANTIE COMMERCIALE
Concernant les toiles ou tableaux peints à l'huile, à l'acrylique ou en techniques mixtes, je propose une garantie de réparation en cas de problème survenant dans les 10 ans suivant la date d'achat, à condition que l'oeuvre concernée ait été entreposée dans des conditions compatibles avec sa fragilité. Cette garante s'entends pour de petite intervention ne dépassant pas la centaine d'euros. Au-delà, une participation financière pourra vous être demandée après l'établissement d'un devis. Une oeuvre d'art est fragile, elle doit être conservée à l'abris de l'humidité, de la chaleur, d'un excès de lumière, des chocs physiques et mécaniques et ne doit pas être manipulé avec les mains sans respecter les précautions d'usage.
Cette garantie s'applique pour des oeuvres ramenées à mon atelier par leur propriétaire par le moyen de leur choix. Ils seront repris de la même manière, les frais de transport ne pouvant être pris en charge. Cette garantie stoppe de manière immédiate en cas de décès de l'artiste. Toute remise en état couverte par la garantie qui comprendrait une période d'immobilisation d'au moins sept jours s'ajoute à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.
Article 13
RECONDUCTION DES CONTRATS POUR LES PRESTATIONS DE SERVICE
Les contrats de prestations sont conclus pour la durée spécifiée sur le bon de commande. Ils ne sont pas reconductibles. Ils doivent être renouvelé par une nouvelle commande de la part du client.
Article 14
DONNEES NOMINATIVES
Le consommateur est appelée à donner son consentement pour l'utilisation des données nominatives recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier clientèle du commerçant. Elle ne seront en aucun cas diffusé ou vendues à des tiers. En absence de précision contraire de la part du consommateur, il est considéré que le fait d'accepter de remplir le formulaire constitue un accord tacite. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le consommateur dispose à tout moment, notamment, d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification. Le consommateur peut exercer ses droits en nous contactant via l'onglet contact. Il précisera le numéro d'enregistrement de la déclaration constitué par le numéro client de la forme F1333550001.
Article 15
LOI APPLICABLE
Le présent contrat est régi par la loi du pays où le consommateur a sa résidence habituelle.
Article 16
REGLEMENT DES LITIGES
Les différents qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l'interprétation, de l'exécution ou de l'inexécution, de l'interruption ou de la résiliation du présent contrat, seront soumis à médiation entre les deux parties. En cas d'échec de la médiation, les différents pourront être renvoyés devant de le tribunal compétent dont relève le vendeur. Si la requête émane du vendeur, le tribunal territorialement compétent, en cas de litige, est celui de l'acheteur.
Article 16
Archivage des contrats électroniques
Lorsque le contrat porte sur une somme supérieure à 120 euros, le professionnel assure la conservation de l'écrit qui le constate pendant un délai de dix ans et en garantit à tout moment l'accès à son cocontractant si celui-ci en fait la demande. Le délai de dix ans est fixé à compter de la conclusion du contrat lorsque la livraison du bien ou l'exécution de la prestation est immédiate. Dans le cas contraire, le délai court à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de livraison du bien ou de l'exécution de la prestation et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci.
Droit de retrait
Vous pouvez à tout moment faire une demande écrite de modifications des données vous concernant.
Concernant les droits à rétractation après achat, consulter l'article 8 des conditions générales de vente.
Politique de confidentialité
Consulter l'article 14 des conditions générales de vente
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Nous vous informons que lorsque vous cliquez sur un bouton Facebook, les données sont alors envoyées sur Facebook. Si vous ne souhaitez pas que vos données soitent envoyées, il suffit de ne pas cliquer.
Vous disposez également d'un droit de retrait et de modificatons des données vous concernant en nous contactant par écrit.
Protection des données présente sur le site en vertue du code de la propriété:
Art. L. 341-1. Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel.
Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.
Au titre de la protection des droits d'auteurs, je suis adhérent de l'ADAGP.
Mentions légales
Laisse-moi le temps de me présenter : Je suis adhérent de la Maison des Artistes sous statut de micro-entreprise. Pour les prestations de formations et de ventes d’œuvres non originales, je suis sous statut d'auto-entrepreneur. Le tout soumis aux BNC en exonération de TVA.
SIREN : 478 0624 090 002 Enseignement culturel et vente d'objet d'art
N° de TVA: « Exonération TVA, art. 262 ter-I du code général des impôts »
INSCRIPTION à la MAISON DES ARTISTES : Sous le numéro B714784
Coordonnées bancaires
Nom de la banque: BOURSORAMA BANQUE
Numéro de compte / IBAN: Utiliser la rubrique contact
Code banque / BIC: ...
Titulaire du compte: Thierry BRETONES
Template
Slogan : L'art pour nourrir notre âme.
Au hasard des articles :
Proximité ; L'art transcende la réalité en une poésie visible.
Nudité : L'art donne à voir la réalité invisible, derrière l'attraction des sens.
Némésis : L'art donne les moyens à l'âme de grandir la personne humaine.
Consulter les travaux des élèves
http://www.bretart.com/galerie-bretones/index.php?/category/15
Apprentissage, initiation : Exemple de travaux réalisés à l'atelier Bret' Art
Artiste auteur plasticien
L'instant d'après.
L'homme apprend de ses actes. Toute action entraîne des conséquences immédiates ou ultérieures, heureuses ou malheureuses. Une fois terminée, l'action première disparait et il n'en restent que quelques traces, pas toujours suffisantes pour comprendre ce qui en a été la cause.
T. B.
Réseaux sociaux
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